Instances et commissions

5 septembre 2018

Il existe dans l’établissement des instances décisionnelles et des instances consultatives.

Les instances décisionnelles

Le Conseil de surveillance

Il exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement et se prononce sur la stratégie.
Son président élu le 10 juillet 2014 est M.GAZAY Gérard Maire d’Aubagne
Il est composé de représentants des collectivités locales, du corps médical et du personnel non médical, des usagers et de personnalités qualifiées.

Le Directoire

Il associe les médecins et l’administration à l’organisation et au fonctionnement du centre hospitalier.

Il est présidé par le Directeur de l’établissement, le président de la commission médicale d’établissement est vice-président de cette instance.

Les instances consultatives

La Commission Médicale d’Établissement

Elle intervient sur toutes les questions relatives à l’organisation, au fonctionnement des activités médicales et des soins, ainsi que sur la politique médicale de l’établissement et est composée de représentants du corps médical.
Elle est présidée par Monsieur le Docteur SALEM Mohammed.

Le Comité Technique d’Établissement

Il est consulté sur toutes les questions ayant une incidence sur les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement et est composé des représentants du personnel non médical.
Il est présidé par le Directeur de l’établissement.

Le Comité d‘Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Il a pour mission, la promotion de la santé et de la sécurité des personnels, la maîtrise des risques professionnels et l’amélioration des conditions de travail.
Il est composé du médecin du travail, de représentants du corps médical et du personnel non médical ainsi que des responsables en charge des problèmes de sécurité.
Il est présidé par le Directeur de l’établissement.

Le Comité de Lutte Contre Les Infections Nosocomiales (C.L.I.N)

Sous commission de la CME, le CLIN est une instance décisionnaire.

Son rôle :

Définir une politique de gestion du risque infectieux
Définir la stratégie de prévention des I.A.S (Infections Associées aux Soins)

Il organise la surveillance des IAS, informe les personnels et les usagers et son président assure les relations entre les médecins, la direction et la CME.

La Commission du Service de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques

Elle est consultée sur :

le projet de soins, de rééducation et médico-technique
l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique ainsi que l’accompagnement des malades
la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des oins et de la gestion des risques liés aux soins
les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers
la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
la politique de développement professionnel continu

Elle est composée de représentants du personnel infirmier, de rééducation et médico-techniques.
Elle est présidée par le Coordonnateur général des soins.

La Commission Des Usagers

La Commission Des Usagers (CDU), anciennement CRUQPC, a pour mission de :

- VEILLER au respect des droits des usagers et contribuer à l’amélioration de la politique d’accueil et de la prise en charge des patients
- FACILITER les démarches en cas de réclamation ne faisant pas l’objet d’une demande d’indemnisation ou d’une requête déposée auprès d’une juridiction
- Liste des membres de la CDU (MAJ janvier 2024)
- Représentants des usagers – 2024-06